Parce que l’islam voue son culte à la charia qu’il place au dessus des lois civiles, il incite à violer la loi et à renverser l’ordre constitutionnel par devoir religieux. Ceci représente un grave danger pour la société, d’autant plus que ces injonctions se trouvent directement dans les textes religieux de l’islam. L’application du principe de précaution à l’extrémisme religieux pourrait s’avérer être un outil efficace et proportionné pour lutter contre ce phénomène en obligeant le prédicateur à l’origine du risque de prendre luimême les précautions adéquates pour y palier.
Le fait qu’en islam, imposer et appliquer la charia soit un acte cultuel pose problème dans la mesure où la charia contredit souvent le droit positif et qu’elle est, par son essence même, l’antithèse de la démocratie et des droits de l’Homme. Or, lorsque le croyant est confronté à une injonction découlant d’un droit présenté comme divin, il est enjoint à la placer en dessus du droit des humains. Si les principes de la plupart des religions – notamment le christianisme- ne semblent pas très problématiques à ce titre, il en va tout autrement de ceux de l’islam et de son corpus doctrinal confinant au totalitarisme. Illustrons ceci au vu du concept de shirk : L’islam impose une barrière étanche entre Allah et les humains (c’est le tawhid). Or, violer la sphère attribuée à Allah est un crime appelé shirk et puni de mort (d’ailleurs souvent assimilable à l’apostasie, punie de la même manière). Ceci peut consister à être polythéiste ou athée, autant croire à l’essence divine de Jésus- Christ (en islam seul Allah est divin) ou encore vouloir légiférer en désaccord avec la charia (en islam, Allah est législateur suprême).

Le risque : enjoindre à violer la loi ou à renverser l’ordre constitutionnel par devoir religieux

Les sources de telles injonctions se trouvent directement dans le Coran et les hadiths et se précisent dans les fatwas (sortes de rescrits de droit musulman). Cette forme d’extrémisme est particulièrement dangereux dans le sens où elle transcende le rationnel (en islam, la raison est asservie au dogme et non conciliée avec celui-ci), la condition humaine, voire les sentiments humains. Devant une telle problématique, les moyens policiers se trouvent vite limités comme ils se concentrent sur les seules conséquences alors qu’une lutte efficace devrait aussi, et surtout, endiguer un tel problème à sa source : les prêches haineux et subversifs.

Le droit actuel est insuffisant

Sans entrer dans les détails juridiques, retenons que le droit actuel ne permettant pas d’intégrer le facteur risque, il s’avère insuffisant et facilement contournable par l’imam qui pourra facilement se disculper sur le plan de l’intention, en faisant intervenir la liberté de culte et en assénant un de ces rébarbatifs l’islam-est-une-religion-de-paix.

Exemple : le classement d’une procédure pénale engagée par le Mouvement suisse contre l’islamisation (MOSCI) à l’égard du Centre islamique de Lausanne et son imam incitant à torturer, tuer, violenter les enfants, financer le terrorisme, commettre des attentats (le seul moyen d’aller au paradis dit-il aux nouveaux convertis) et haïr les juifs et chrétiens. Autre exemple : l’acquittement, en mai, d’un imam qui affirmait, à l’instar du Coran (Sourate 4 :34), qu’un homme ayant besoin de sexe, il est légitimé à battre sa femme si elle refuse ses avances.

La solution du principe de précaution

Le principe de précaution existe déjà en matière d’écologie et de santé publique. Son application à l’extrémisme religieux pourrait être une solution efficace et mesurée pour endiguer ce phénomène. Sa logique de base est simple : le prédicateur créant un risque en répond ; il doit le maîtriser en usant des précautions adéquates à l’endiguer ou en s’abstenant de le générer. Encore faut-il bien entendu qu’il existe un risque vraisemblable que le croyant soit enjoint à violer la loi ou renverser l’ordre constitutionnel : le principe de précaution restera inapplicable à celui qui prône l’amour de son prochain par devoir religieux, faute de risque.

Au contraire, encourager à imiter Mahomet en relatant son comportement décrit par les hadiths peut inciter à commettre de graves crimes : génocide, esclavagisme, torture, pillages, etc. Si un risque existe, il appartiendra alors au prédicateur de prendre toutes les mesures adéquates pour l’endiguer, mesures dont il devra démontrer l’efficacité. Ce dernier aura alors carte blanche quand aux mesures qu’il prendra, ce qui lui permettra d’agir de la manière qu’il jugera la plus compatible avec la théologie à laquelle il se réfère. Faute de remplir son devoir de précaution, le prédicateur engagera sa responsabilité pénale et civile.

Le dynamisme du principe de précaution permet de tenir compte du principe de proportionnalité, le tout sans être discriminatoire, car applicable à toute religion. En tous points, il est compatible avec la Constitution et la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Ce principe permet de créer le débat. Elevé au rang constitutionnel, il confèrerait aussi aux autorités la tâche d’évaluer régulièrement les risques et de prendre des mesures adéquates pour les endiguer.

Les limites du principe

Le principe de précaution ne muselle pas la critique de la loi qui doit pouvoir se faire librement dans une société démocratique, mais vise à prohiber les prêches subversifs qui, en se basant sur la liberté de culte conférée par l’ordre constitutionnel, ont pour but de renverser ce même ordre constitutionnel. Il est d’ailleurs garant d’un processus démocratique libre, en tant qu’outil de lutte contre le terrorisme.

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David Vaucher est Président du Mouvement suisse contre l’islamisation (www.mosci.info) et auteur de « Vérités sur l’islam ».

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A lire : David Vaucher « Vérités sur l’islam »

A en suivre l’actualité, l’islam est source de malaise. Un malaise qui se couple à l’interrogation pour ceux qui, trop habitués à des concepts tels que la raison ou la liberté, ne parviennent pas à percevoir l’islam à travers sa propre conception -totalitaire et obscurantiste – du monde et de la société. Ce livre part des fondements historiques, théologiques et surtout juridiques de l’islam pour permettre de saisir la vision du monde et l’idéologie islamiques et, ainsi, appréhender le phénomène d’islamisation et prendre conscience de ses conséquences.

David Vaucher « Vérités sur l’islam », MOSCI, 2011, 319 pages, CHF 30.00, ISBN 978-2-8399-0820-7

David Vaucher